Article 1 : Accueil du public
Le dépôt principal des Archives diocésaines est situé au sous-sol de l’évêché, 11 Rue des Platanes, à CHAUMONT (52000). Le dépôt secondaire est situé au 1 Rue Chambrulard (Bibliothèque diocésaine), à LANGRES (52200). L’accueil des chercheurs s’effectue dans un cadre privé, exclusivement sur rendez-vous, après accord de l’Archiviste diocésain.
Article 2 : salle de lecture
L’espace de lecture est situé au Rez-de-chaussée de l’évêché pour le dépôt principal, dans les locaux de la Bibliothèque diocésaine pour le dépôt secondaire. Tout chercheur doit prendre connaissance du présent règlement et doit se conformer aux directives suivantes :
- Rédaction d’une fiche de consultation précisant le nom, les qualités, l’adresse et l’objet de la recherche. Pour cela l’archiviste peut demander une pièce d’identité.
- Observer le silence (l’usage des téléphones portables est interdit).
- Interdiction de fumer, de boire et de manger.
- L’accès aux magasins d’archives est strictement interdit à toute personne étrangère au service.
Article 3 : Consultation des documents
La consultation des documents se fait dans l’espace de lecture. Pour éviter tout mélange accidentel, il n’est communiqué qu’un seul article à la fois. Les lecteurs sont tenus de prendre le plus grand soin des documents qui leur sont confiés. Les dossiers doivent être dépouillés à plat sur les tables. Il en va de même des registres à moins que leur taille ou leur état ne nécessite l’usage d’un lutrin. Un soin tout particulier est demandé au lecteur consultant des documents fragiles et/ou de grand format (plans, in folio, affiches, journaux). Il est interdit de s’appuyer ou de prendre des notes sur un document, ainsi que d’y faire des annotations. L’ordre des dossiers ne doit pas être modifié. Tout désordre, mauvais état, disparition ou anomalie doit être signalé à l’Archiviste.
Article 4 : Reproduction des documents
Les documents peuvent être photographiés sans flash avec l’accord de l’Archiviste. Ils peuvent également être photocopiés, à l’exception des documents reliés ou en mauvais état. Les tarifs des photocopies sont disponibles auprès de l’Archiviste qui, dans tous les cas, juge en dernier ressort de la possibilité d’y donner suite. La reproduction de documents en vue de diffusion est autorisée uniquement à des fins non lucratives et soumise à autorisation spéciale (formulaire de demande ICI). Des droits pourront être réclamés en cas de publication payante des reproductions effectuées.
Article 5 : Contentieux
Le lecteur qui n’aurait pas respecté le présent règlement ou provoqué un incident sera tenu de quitter les Archives diocésaines sur le champ et sera interdit de consultation. Le lecteur qui se serait rendu coupable d’un vol ou d’une dégradation s’expose à des poursuites pénales.
Fait le 10 mars 2021
Thierry LECOMTE, Archiviste diocésain